Saveurs Paysannes de Meurthe-et-Moselle, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3562679
Date de dépôt :
14/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
14/03/2028
Présentation de la marque SAVEURS PAYSANNES DE MEURTHE & MOSELLE
Déposée le 14 mars 2008 par l'association loi 1901 Saveurs Paysannes de Meurthe-et-Moselle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « SAVEURS PAYSANNES DE MEURTHE & MOSELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-16 du 18 avril 2008.
Le déposant est l'association loi 1901 Saveurs Paysannes de Meurthe-et-Moselle domicilié(e) 5 rue de la Vologne - 54520 - LAXOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 549 270 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Saveurs Paysannes de Meurthe-et-Moselle domicilié(e) 5 rue de la Vologne - 54520 - LAXOU - France.
La marque SAVEURS PAYSANNES DE MEURTHE & MOSELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3562679.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Saveurs Paysannes de Meurthe-et-Moselle, Association loi 1901 - 5 rue de la Vologne - 54520 - LAXOU - France - SIREN 504549270
Saveurs Paysannes de Meurthe-et-Moselle - 5 rue de la Vologne - 54520 - LAXOU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-39
Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2018 n°2677413 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-03-29
Volaille à l'exception de volailles abattues du genre Gallus. Viande, poisson, gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles à l'exception des huiles d'olive.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Vin d'appellation d'origine contrôlée Côtes de Toul.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SAVEURS PAYSANNES DE MEURTHE & MOSELLE"
